- Propriété :
Le site simagri.com est la propriété de Baptiste Lemaire et Christophe Lemaire, tout les deux, concepteurs, développeurs et gestionnaires du site. Ils sont eux deux les seuls propriétaires du site.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, le design et les éléments graphiques restent la propriété exclusive des deux personnes précédemment citées.
Les noms des marques*, leurs logos, leurs couleurs ainsi que les images se rapportant aux matériels agricoles sont la propriété exclusive de leurs dépositaires respectifs. Le site simagri.com à l'accord de chacune des marques présente sur son site. Le site ne peut en aucun cas vendre ses images ou en faire une utilisation abusive qui viserait à nuire à la marque.
Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation préalable et serait à l'encontre du Code de la Propriété Intellectuelle.
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- Informatique et Libertés :
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
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Le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Cette déclaration porte le numéro 1063622.
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Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez l'exercer en nous contactant par mail : informatique_et_liberte@simagri.com
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- Divers :
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* Les marques citées dans simagri.com sont les suivantes : Claas, John Deere, JCB, Manitou, Kuhn, Agram, Razol, Quivogne, Berthoud, Bonnel, Kverneland, Tulip, Monosem, Joskin, Lambert, Taarup, Rau, Vicon, Deutz-Fahr, Same, Dangreville, Brimont, Moreau, Maschio/Gaspardo, Jeantil, Massey-Ferguson, Fendt, Lucas.G, Valtra, Amazone, Krone, Matrot, Irrifrance, Tecnoma, Sulky-Burel, Grimme, Rolland, Horsch, Agrimat, Jeulin, Samson, Groupe Cheval.
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